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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 97.5 du 6 juin 1997

GARANTIES D'EMPRUNTS OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 DBF 97.5 du 6 juin 1997

GARANTIE D'EMPRUNT - HÔTEL SOCIAL

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 97.5 du 6 juin 1997

TRANSFERT DES ÉQUIPEMENTS ET SERVICES À QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°7 DBF 97.5 du 6 juin 1997

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 97.4 du 25 avril 1997

GARANTIE D'EMPRUNTS - SA HLM LES FOYERS ALLONGEMENT DES PRÊTS

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DBF 97.3 du 28 mars 1997

CONVENTION DE PARTENARIAT DE PAIEMENT À 30 JOURS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE TRÉSOR PUBLIC ET LA FÉDÉRATION DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU FINISTÈRE

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DBF 97.3 du 28 mars 1997

TAUX DE FISCALITÉ 1997

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DBF 97.2 du 21 février 1997

BUDGET PRIMITIF 1997

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 97.1 du 24 janvier 1997

CRÉANCE IRRÉCOUVRABLE

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DBF 97.1 du 24 janvier 1997

GARANTIES D'EMPRUNTS OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 97.1 du 24 janvier 1997

RENÉGOCIATION - ALLONGEMENT DE LA DURÉE DES PRÊTS À L'HABITAT SOCIAL

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 97.1 du 24 janvier 1997

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'ANNÉE 1997

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 96.10 du 20 décembre 1996

RÉFORME DE CADRE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE RELATIF AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 96.10 du 20 décembre 1996

CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 96.10 du 20 décembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022