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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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MODIFICATION DES STATUTS DE LA SAFI (SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE)

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DDU 02.8 du 18 octobre 2002

LOTISSEMENT COMMUNAL AU BRADEN FINITION DES TRAVAUX DE V.R.D.

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°3 DDU 02.8 du 18 octobre 2002

ZONE D'AMÉNAGEMENT DU PONTIGOU AVENANT AU MARCHÉ VOIRIE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°4 DDU 02.8 du 18 octobre 2002

ZONE D'AMÉNAGEMENT DU PONTIGOU DÉPOLLUTION DU SITE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°5 DDU 02.8 du 18 octobre 2002

DÉNOMINATION DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°6 DDU 02.8 du 18 octobre 2002

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 DDU 02.7 du 23 septembre 2002

MODIFICATION DES STATUTS DE LA SEMAEB (SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE)

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DDU 02.7 du 23 septembre 2002

HALLE DES SPORTS DE PENHARS - CHOIX DU MAÎTRE D'OEUVRE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DDU 02.7 du 23 septembre 2002

PROGRAMME D'URBANISATION À QUISTINIDAL - LANCEMENT DE LA PHASE DE CONCERTATION

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°4 DDU 02.7 du 23 septembre 2002

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME EN VUE DE LA RÉDUCTION DE L'EMPLACEMENT RÉSERVÉ N°37.

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°1 DDU 02.6 du 5 juillet 2002

CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE SUR LE STÉÏR - MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE.

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°2 DDU 02.6 du 5 juillet 2002

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME.

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DDU 02.6 du 5 juillet 2002

ZAC DU GYMNASE - CRÉATION D'UNE NOUVELLE VOIRIE.

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°4 DDU 02.6 du 5 juillet 2002

ORGANISATION PAR L'UCPA DE CAMPS DE VACANCES AU CENTRE ÉQUESTRE DE KERHUELLA.

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DDU 02.5 du 7 juin 2002

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DU PONTIGOU APPROBATION DU PROJET ET DU BUDGET PRÉVISIONNEL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 02.3 du 22 mars 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022