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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU PETIT GUÉLEN ET DE SON PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DDU 03.4 du 25 avril 2003

MODIFICATION DU P.O.S. SUR LES SECTEURS DU PETIT GUÉLEN ET DE MÉNEZ PRAT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DDU 03.4 du 25 avril 2003

DÉMOLITION DE LA DALLE DU STÉÏR - AVENANT AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DDU 03.2 du 28 février 2003

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES DE LA Z.A.C. DE TY BOS

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°2 DDU 03.2 du 28 février 2003

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE L'ALLÉE PIERRE JOLIVET

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°3 DDU 03.2 du 28 février 2003

DÉCLASSEMENT DE TRONÇONS DE VOIES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°4 DDU 03.2 du 28 février 2003

TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT (T.L.E.) REDÉFINITION DES TAUX

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 03.1 du 31 janvier 2003

MISE EN SÉCURITÉ DU MONT FRUGY

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 03.1 du 31 janvier 2003

CLASSEMENT DE LA COMMUNE DE QUIMPER DANS LE PÉRIMÈTRE À RISQUE D'EXPOSITION AU PLOMB

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°3 DDU 03.1 du 31 janvier 2003

ZONE D'AMÉNAGEMENT DU PONTIGOU AVENANT AU MARCHÉ DE VOIRIE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 02.10 du 20 décembre 2002

MISE EN OEUVRE D'UNE SIGNALÉTIQUE ÉVÈNEMENTIELLE ET CONCESSION D'AFFICHAGE SUR DES EMPLACEMENTS DU DOMAINE PUBLIC

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 02.10 du 20 décembre 2002

MODIFICATION DE LA RÉGLEMENTATION MUNICIPALE SUR LA PUBLICITÉ, LES ENSEIGNES ET LES PRÉENSEIGNES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DDU 02.10 du 20 décembre 2002

PROJET DE CLASSEMENT DES VOIES DE KERVEGUEN I, DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°4 DDU 02.10 du 20 décembre 2002

DÉNOMINATION DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°5 DDU 02.10 du 20 décembre 2002

DÉCOUVERTE DU STÉÏR ET TRAITEMENT DES ABORDS BILAN DE LA CONCERTATION ET ESTIMATIF DES COÛTS D'AMÉNAGEMENT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 02.8 du 18 octobre 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022