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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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MODIFICATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DU BRADEN

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 DDU 04.9 du 19 novembre 2004

AMÉNAGEMENT DU SITE DE L'ANCIENNE ÉCOLE SAINTE ANNE AVENANTS AUX MARCHÉS D'O.P.C. ET DE COORDINATION S.P.S.

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DDU 04.9 du 19 novembre 2004

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°3 DDU 04.9 du 19 novembre 2004

AVIS SUR LE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 04.8 du 22 octobre 2004

DÉNOMINATION DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°1 DDU 04.7 du 24 septembre 2004

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DU CHEMIN DE TY NEVEZ KERLAGATU

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DDU 04.7 du 24 septembre 2004

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°3 DDU 04.7 du 24 septembre 2004

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN CANDIDATURE AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DE RÉNOVATION URBAINE (ANRU)

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DDU 04.6 du 9 juillet 2004

URBANISATION DU SECTEUR DE KERVOUYEC CRÉATION D'UN SECOND LOTISSEMENT COMMUNAL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 04.5 du 4 juin 2004

LES HAUTS DE STANG VIHAN PROJET D'INCORPORATION DANS LE DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DDU 04.5 du 4 juin 2004

CHEMIN DE KERLAERON PROJET D'INCORPORATION DANS LE DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°3 DDU 04.5 du 4 juin 2004

RUE MARIE DE KERSTRAT ET PARC DU 137ÈME RI PROJET DE DÉCLASSEMENT DE LA VOIRIE ET DE DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC DES PARCS DE STATIONNEMENT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DDU 04.5 du 4 juin 2004

STATIONNEMENT DES CARAVANES SUR LE QUARTIER D'ERGUÉ ARMEL

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°5 DDU 04.5 du 4 juin 2004

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°6 DDU 04.5 du 4 juin 2004

ELABORATION D'UN NOUVEAU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 04.4 du 30 avril 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022