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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°2 DDU 07.2 du 23 février 2007

OPÉRATION IMMOBILIÈRE - ÎLOT DU CHAPEAU ROUGE RELANCE D'UNE CONSULTATION POUR LA VENTE D'UN TERRAIN COMMUNAL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 07.1 du 26 janvier 2007

CLASSEMENT DÉFINITIF DE TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DDU 06.9 du 17 novembre 2006

IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°2 DDU 06.9 du 17 novembre 2006

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 DDU 06.8 du 20 octobre 2006

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES DES OPÉRATIONS DE L'OPAC, AU MOUSTOIR ALLÉE PAUL NEÏS RUE ESPRIT TRANQUILLE MAISTRAL - 1ER TRONÇON RUE HERVÉ DE PORTZMOGUER - 2ÈME TRONÇON AVENUE ERIC TABARLY - 3ÈME TRONÇON RUE MARC'HARID FULUP - 2ÈME TRONÇON

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DDU 06.7 du 22 septembre 2006

DÉNOMINATION DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°1 DDU 06.6 du 7 juillet 2006

PROJET DE CLASSEMENT D'OFFICE DE VOIES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°2 DDU 06.6 du 7 juillet 2006

RECONSTRUCTION DU PONT MÉDARD - AVENANT N°2 AU MARCHÉ 610.05.05 (MARC SA)

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DDU 06.6 du 7 juillet 2006

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERSES VOIES ET DE TRONÇONS DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°1 DDU 06.5 du 9 juin 2006

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIE

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°2 DDU 06.5 du 9 juin 2006

CRÉATION DE LA Z.A.C. DE KERVALGUEN DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 06.4 du 28 avril 2006

IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°2 DDU 06.4 du 28 avril 2006

PROJET DE CLASSEMENT D'OFFICE DE RUES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°3 DDU 06.4 du 28 avril 2006

PROJET D'URBANISATION DE LA ZONE NAA DE LINÉOSTIC

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DDU 06.4 du 28 avril 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022