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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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RECONSTRUCTION DE LA PASSERELLE PIÉTONNE DU CAP-HORN - AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°1 DDU 06.2 du 24 février 2006

CLASSEMENT DÉFINITIF DE TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DDU 06.1 du 27 janvier 2006

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE KERGESTIN/KERVALGUEN BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DU DOSSIER DE RÉVISION SIMPLIFIÉE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 05.10 du 16 décembre 2005

RECONSTRUCTION DU PONT MÉDARD AVENANT N°1 AU MARCHÉ 610.05.05 (MARC S.A.)

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 05.10 du 16 décembre 2005

DÉNOMINATIONS DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°1 DDU 05.9 du 18 novembre 2005

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2004 DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 DDU 05.8 du 21 octobre 2005

CLASSEMENT DÉFINITIF DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE L'ALLÉE FRANÇOIS DUINE

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°2 DDU 05.8 du 21 octobre 2005

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE YVES PHILIPPE (2ÈME TRONÇON)

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°3 DDU 05.8 du 21 octobre 2005

PROGRAMME ECO-FAUR PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DDU 05.8 du 21 octobre 2005

POLITIQUE DE RAVALEMENT EN CENTRE HISTORIQUE ELÉMENTS DE BILAN, PERSPECTIVES ET MODIFICATION DU RÉGIME D'AIDE AU RAVALEMENT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 05.7 du 23 septembre 2005

CLASSEMENT DÉFINITIF DANS LE DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE 'HENT AR BLEIZ'

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°2 DDU 05.7 du 23 septembre 2005

DÉNOMINATION DES VOIES DE QUIMPER (LISTE DES NOMS DE RUES)

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°3 DDU 05.7 du 23 septembre 2005

RÉVISION DU PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT DE L'AÉRODROME DE QUIMPER-PLUGUFFAN

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DDU 05.6 du 8 juillet 2005

MODIFICATION DU PAZ DE LA ZAC DU BRADEN

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 05.6 du 8 juillet 2005

ABROGATION DU PAZ DE KERNOTER ET APPROBATION DU POS SUR LE SECTEUR DE KERNOTER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DDU 05.6 du 8 juillet 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022