• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 5/11
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DÉNOMINATION DE VOIE

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°1 DDU 05.5 du 27 mai 2005

CLASSEMENT ET DÉCLASSEMENT DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL ET CLASSEMENT D'UNE RUE ET D'UNE PORTION DE VOIE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DDU 05.5 du 27 mai 2005

DÉNOMINATIONS DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°1 DDU 05.4 du 29 avril 2005

AMÉNAGEMENT DU SITE DU CHAPEAU ROUGE ASSISTANCE AU MAÎTRE D'OUVRAGE (AMO) POUR LE CHOIX D'UN PROJET

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 05.2 du 25 février 2005

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE KERGESTIN DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 05.2 du 25 février 2005

DÉNOMINATIONS DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°3 DDU 05.2 du 25 février 2005

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN RÉSIDENTIALISATION DE L' IMMEUBLE OPAC SITUÉ DU 27 AU 39 RUE DE KERGESTIN

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DDU 05.2 du 25 février 2005

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE KERNOTER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 05.1 du 28 janvier 2005

ABROGATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DE KERNOTER MODIFICATION DU P.O.S. SUR LE SECTEUR DE KERNOTER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 05.1 du 28 janvier 2005

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DU SECOND TRONÇON DE LA RUE FRANÇOIS RABELAIS ET DE LA RUE JACQUES BOSSUET

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°3 DDU 05.1 du 28 janvier 2005

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 04.10 du 17 décembre 2004

PROJET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE TRONÇONS ET DÉLAISSÉS DE VOIES

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°2 DDU 04.10 du 17 décembre 2004

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES DE LA 2ÈME TRANCHE DU BRADEN

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DDU 04.10 du 17 décembre 2004

PARC DE LATTRE DE TASSIGNY AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°4 DDU 04.10 du 17 décembre 2004

RECONSTRUCTION DU PONT MÉDARD

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DDU 04.10 du 17 décembre 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022