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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SIGNALÉTIQUE ESTIVALE ET ÉVÈNEMENTIELLE

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°2 DDU 02.3 du 22 mars 2002

CENTRE HOSPITALIER ETIENNE GOURMELEN ETUDE DU PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT DU SITE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 02.2 du 22 février 2002

PROJET DE MODIFICATION DU P.L.U. EN VUE DE LA RÉDUCTION DE L'EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 37

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 02.1 du 25 janvier 2002

SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DE KERADENNEC LOTISSEMENT DE KERVILIER - TROISIÈME TRANCHE LANCEMENT DES TRAVAUX DE VIABILISATION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 02.1 du 25 janvier 2002

ZONE D'AMÉNAGEMENT DE CUZON TRAVAUX DE VIABILISATION

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DDU 02.1 du 25 janvier 2002

TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU MONT FRUGY LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°4 DDU 02.1 du 25 janvier 2002

DÉNOMINATION DE VOIES

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°5 DDU 02.1 du 25 janvier 2002

Z.A.C. DU BRADEN CLÔTURE DE LA CONVENTION DE CONCESSION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 01.11 du 14 décembre 2001

RÉALISATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA R.D. 34

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 01.11 du 14 décembre 2001

PROJET DE DÉCOUVERTE DU STÉÏR ET D'AMÉNAGEMENT DES ABORDS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DDU 01.11 du 14 décembre 2001

PROJETS DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE TRONÇONS DE VOIES

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°4 DDU 01.11 du 14 décembre 2001

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARDS DE PAIEMENT

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°5 DDU 01.11 du 14 décembre 2001

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) EN VUE DE L'OUVERTURE À L'URBANISATION DE LA ZONE NA DE KERJAOUEN

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 01.10 du 16 novembre 2001

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) EN VUE DE L'OUVERTURE À L'URBANISATION DE LA ZONE NA DU MOULIN DES LANDES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 01.10 du 16 novembre 2001

AMÉNAGEMENT DU SITE DE L'ANCIENNE ÉCOLE SAINTE-ANNE ASSISTANCE À LA MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DDU 01.10 du 16 novembre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022