• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 7/11
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

APPROBATION DE LA MODIFICTION DU P.O.S. SUR LES SECTEURS DU PETIT GUÉLEN ET DE MÉNEZ PRAT

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DDU 04.3 du 26 mars 2004

TRANSFERTS DE PROPRIÉTÉS EN VUE DU CLASSEMENT DE VOIES OU PORTIONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°1 DDU 04.2 du 27 février 2004

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE L'IMPASSE DU BOIS D'AMOUR (PLACETTE ET 2ÈME TRONÇON)

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DDU 04.2 du 27 février 2004

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES DE LA 2ÈME TRANCHE DE LA Z.A.C. DU BRADEN

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°3 DDU 04.2 du 27 février 2004

DÉNOMINATIONS DE VOIES

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DDU 04.1 du 30 janvier 2004

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DDU 04.1 du 30 janvier 2004

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 DDU 03.8 du 24 octobre 2003

AVIS SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE PLONÉÏS

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DDU 03.8 du 24 octobre 2003

AVIS SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE PLUGUFFAN

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DDU 03.8 du 24 octobre 2003

AVENANT AU MARCHÉ DE CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE ET D'UN ENCORBELLEMENT SUR LE STÉÏR

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°4 DDU 03.8 du 24 octobre 2003

POLITIQUE DE RAVALEMENT EN CENTRE HISTORIQUE BILAN ET PERSPECTIVES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DDU 03.8 du 24 octobre 2003

OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE DES AJONCS

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°6 DDU 03.8 du 24 octobre 2003

DÉPOLLUTION DU SITE DU PONTIGOU

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 03.6 du 4 juillet 2003

AMÉNAGEMENT DU SITE DE L'ANCIENNE ÉCOLE SAINTE ANNE VALIDATION DU PROJET

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 03.4 du 25 avril 2003

CRÉATION D'UN SECTEUR D'HABITAT À QUISTINIDAL BILAN DE LA CONCERTATION ET LANCEMENT DES TRAVAUX DE V.R.D.

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°2 DDU 03.4 du 25 avril 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022