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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CLASSEMENT DÉFINITIF DE VOIES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DDU 07.7 du 21 septembre 2007

INSTITUTION DU PERMIS DE DÉMOLIR ET DE DÉCLARATION PRÉALABLE RELATIVE AUX CLÔTURES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DDU 07.7 du 21 septembre 2007

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ - JEAN JAURÈS ÎLOT SAINTE CATHERINE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DDU 07.7 du 21 septembre 2007

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU GYMNASE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DDU 07.7 du 21 septembre 2007

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA MÉDIATHÈQUE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DDU 07.7 du 21 septembre 2007

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE - DEMANDE DE MODIFICATION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION (PPRI)

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 07.6 du 13 juillet 2007

DÉSIGNATION DU LAURÉAT POUR L'ÉQUIPEMENT COMMERCIAL DU CHAPEAU ROUGE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 07.6 du 13 juillet 2007

DEMANDE DE L'OPAC QUIMPER CORNOUAILLE DE CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ ANONYME D'INTÉRÊT COLLECTIF D'HABITATION À LOYER MODÉRÉ (SCIC HLM)

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DDU 07.6 du 13 juillet 2007

CLASSEMENT DÉFINITIF DE TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°4 DDU 07.6 du 13 juillet 2007

IDENTIFICATIONS DE VOIES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 07.5 du 15 juin 2007

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE - LANCEMENT D'UNE CONSULTATION EN VUE DE LA RÉALISATION D'UN MULTIPLEXE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 07.4 du 27 avril 2007

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA MÉDIATHÈQUE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 07.4 du 27 avril 2007

REMISE DES PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DDU 07.3 du 23 mars 2007

IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°2 DDU 07.3 du 23 mars 2007

MODIFICATION DU POS ET ABROGATION DES PAZ DES ZAC JEAN JAURÈS ET DU GYMNASE - ENQUÊTE PUBLIQUE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DDU 07.2 du 23 février 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022