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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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TARIFS MUNICIPAUX 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 04.10 du 17 décembre 2004

DÉCISION MODIFICATIVE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 04.10 du 17 décembre 2004

AVENANT AUX MARCHÉS ET CONTRATS DE DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC MODIFICATIONS DES FORMULES DEVARIATIONS DE PRIX SUITE À DISPARITIONS D'INDICES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DBF 04.10 du 17 décembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DBF 04.10 du 17 décembre 2004

EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES - RAPPORT DE LA COMMISSION

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°1 DBF 04.9 du 19 novembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°2 DBF 04.9 du 19 novembre 2004

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2004

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°3 DBF 04.9 du 19 novembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DBF 04.8 du 22 octobre 2004

ACQUISITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES POUR L'ÉCOLE DES BEAUX-ARTS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DBF 04.8 du 22 octobre 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 04.8 du 22 octobre 2004

FOURNITURES DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION LOT 2 : COMMUNICATIONS LOCALES, NATIONALES, INTERNATIONALES ET FIXES VERS MOBILES AVENANT DE TRANSFERT

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°4 DBF 04.8 du 22 octobre 2004

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2003 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 04.7 du 24 septembre 2004

SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) - RAPPORT ANNUEL 2003

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DBF 04.7 du 24 septembre 2004

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) - RAPPORT ANNUEL 2003

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DBF 04.7 du 24 septembre 2004

KAN AR MOR - DEMANDE DE GARANTIES D'EMPRUNTS CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT SUPPLÉMENTAIRE AU CAT TY HENT GLAZ ET DE VESTIAIRES/SANITAIRES AU CAT KERGONAN À QUIMPER

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 04.7 du 24 septembre 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022