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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°5 DBF 02.5 du 7 juin 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°6 DBF 02.5 du 7 juin 2002

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT ALLONGEMENT DE LA DURÉE DES PRÊTS À L'HABITAT SOCIAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 02.4 du 26 avril 2002

OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT FINANCEMENT DE 22 LOGEMENTS INDIVIDUELS LOCATIFS ZAC DE PRAT AR ROUZ - QUIMPER

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 02.4 du 26 avril 2002

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE DEXIA - CRÉDIT LOCAL DE FRANCE - GARANTIE D'EMPRUNT CONTRAT 5011983201

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 02.3 du 22 mars 2002

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE DEXIA - CRÉDIT LOCAL DE FRANCE - GARANTIE D'EMPRUNT CONTRAT 50107566 A001

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 02.3 du 22 mars 2002

BUDGET PRIMITIF 2002 RAPPORT DE PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 02.1 du 25 janvier 2002

TAUX DE FISCALITÉ 2002

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 02.1 du 25 janvier 2002

CONVENTIONS D'ADHÉSION À DES GROUPEMENTS DE COMMANDES CONSTITUÉS AUPRÈS DE L'UGAP

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 02.1 du 25 janvier 2002

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2002

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 01.11 du 14 décembre 2001

DÉCISION MODIFICATIVE N°4

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 01.11 du 14 décembre 2001

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 01.10 du 16 novembre 2001

CONVERSION EN EUROS DES MARCHÉS ET CONTRATS

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 01.10 du 16 novembre 2001

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 01.10 du 16 novembre 2001

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 01.9 du 19 octobre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022