• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 8/15
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2004

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 05.5 du 27 mai 2005

SIGNATURE DES MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DBF 05.5 du 27 mai 2005

GIP TY HENT GLAZ -DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT SUPPLÉMENTAIRE AU C.A.T. TY HENT GLAZ À QUIMPER (EN REMPLACEMENT DE L'ACCORD DONNÉ À KAN AR MOR LE 25 MARS 2005 POUR CETTE MÊME OPÉRATION)

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°6 DBF 05.5 du 27 mai 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DBF 05.4 du 29 avril 2005

AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHÉS INITIALEMENT CONCLUS AVEC L'ENTREPRISE SBEE

Rapporteur GUENEGAN - Délibération N°2 DBF 05.4 du 29 avril 2005

KAN AR MOR - NOUVELLE DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT SUPPLÉMENTAIRE AU C.A.T. TY HENT GLAZ À QUIMPER

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 05.3 du 25 mars 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DBF 05.3 du 25 mars 2005

AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ DE FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES - LOT 2 : GAZOLE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DBF 05.2 du 25 février 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DBF 05.2 du 25 février 2005

ENGAGEMENT D'UNE COMMUNICATION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ SIGNATURE DES MARCHÉS - AVENANT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DBF 05.2 du 25 février 2005

BUDGET PRIMITIF 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 05.1 du 28 janvier 2005

TAUX DE FISCALITÉ 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 05.1 du 28 janvier 2005

AVENANT AU MARCHÉ DE RÉNOVATION DE RÉSEAU EAU POTABLE - SECTEUR RUE GUILLOU MODIFICATIONS DE LA FORMULE DE VARIATION DE PRIX

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DBF 05.1 du 28 janvier 2005

FOURNITURE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES - ANNÉES 2005-2007 SIGNATURE DES MARCHÉS

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°4 DBF 05.1 du 28 janvier 2005

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 04.10 du 17 décembre 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022