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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°5 DBF 04.7 du 24 septembre 2004

AFFILIATION AUX CHÈQUES VACANCES DE L'ANCV

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°6 DBF 04.7 du 24 septembre 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 04.6 du 9 juillet 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 04.6 du 9 juillet 2004

MESURES FISCALES POUR 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 04.6 du 9 juillet 2004

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 04.6 du 9 juillet 2004

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2003

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 04.5 du 4 juin 2004

COMPTE ADMINISTRATIF 2003

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 04.5 du 4 juin 2004

COMPTE DE GESTION 2003

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 04.5 du 4 juin 2004

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2003

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 04.5 du 4 juin 2004

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°5 DBF 04.5 du 4 juin 2004

SIGNATURE DES MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°6 DBF 04.5 du 4 juin 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 04.4 du 30 avril 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DBF 04.4 du 30 avril 2004

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉMOLITION/CONSTRUCTION DU FOYER DE JEUNES SIS 33 RUE DU MOULIN VERT À QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DBF 04.4 du 30 avril 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022