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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DBF 06.5 du 9 juin 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DBF 06.4 du 28 avril 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS SUITE À CONSULTATIONS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DBF 06.3 du 24 mars 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DBF 06.2 du 24 février 2006

CONCEPTION, RÉALISATION ET IMPRESSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION EXTERNE DE LA VILLE DE QUIMPER - SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DBF 06.2 du 24 février 2006

BUDGET PRIMITIF 2006

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 06.1 du 27 janvier 2006

TAUX DE FISCALITÉ 2006

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 06.1 du 27 janvier 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DBF 06.1 du 27 janvier 2006

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2006

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 05.10 du 16 décembre 2005

TARIFS MUNICIPAUX 2006

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 05.10 du 16 décembre 2005

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 05.10 du 16 décembre 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DBF 05.10 du 16 décembre 2005

INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°5 DBF 05.10 du 16 décembre 2005

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2004 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 05.9 du 18 novembre 2005

ADMISSION EN NON-VALEUR 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 05.9 du 18 novembre 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022