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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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AFFILITATION AU CENTRE DE REMBOURSEMENT DU CESU

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 06.8 du 20 octobre 2006

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) - RAPPORT ANNUEL 2005

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DBF 06.7 du 22 septembre 2006

SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE (SAFI) - RAPPORT ANNUEL 2005

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DBF 06.7 du 22 septembre 2006

AVENANT À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES SIGNÉE ENTRE LES VILLES DE QUIMPER ET D'ERGUÉ GABÉRIC POUR LES ACHATS DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 06.7 du 22 septembre 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DBF 06.7 du 22 septembre 2006

AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHÉS DE FOURNITURE DE LAIT ET DE PRODUITS LAITIERS CONCLUS AVEC LA LAITERIE LE GALL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°5 DBF 06.7 du 22 septembre 2006

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 06.6 du 7 juillet 2006

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 06.6 du 7 juillet 2006

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 06.6 du 7 juillet 2006

PROGRAMME D'OPTIMISATION DES RECETTES ET DES DÉPENSES - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 06.6 du 7 juillet 2006

MISSIONS GÉOTECHNIQUES POUR ÉLABORATION DE PROJET - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DBF 06.6 du 7 juillet 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 DBF 06.6 du 7 juillet 2006

COMPTE ADMINISTRATIF 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 06.5 du 9 juin 2006

COMPTE DE GESTION 2005

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 06.5 du 9 juin 2006

MESURES FISCALES POUR 2007

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 06.5 du 9 juin 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022