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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2003

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 02.10 du 20 décembre 2002

TARIFS MUNICIPAUX 2003

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 02.10 du 20 décembre 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 02.10 du 20 décembre 2002

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 02.10 du 20 décembre 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 02.8 du 18 octobre 2002

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2001 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 02.7 du 23 septembre 2002

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) - RAPPORT ANNUEL 2001

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DBF 02.7 du 23 septembre 2002

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 2001

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DBF 02.7 du 23 septembre 2002

AMÉNAGEMENT DU SITE DE L'ANCIENNE ÉCOLE SAINTE-ANNE PASSATION DE MARCHÉS DE MAÎTRISE D'OEUVRE (OPC) ET DE PRESTATIONS DE SERVICES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DBF 02.7 du 23 septembre 2002

MARCHÉ DE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX AVENANT AU MARCHÉ SUR SÉRIE DE PRIX

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°5 DBF 02.7 du 23 septembre 2002

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2001

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 02.6 du 5 juillet 2002

COMPTE ADMINISTRATIF 2001

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 02.Entrée absente de l'index du 7 juin 2002

COMPTE DE GESTION 2001

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 02.5 du 7 juin 2002

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2001

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 02.5 du 7 juin 2002

MESURES FISCALES 2003

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 02.5 du 7 juin 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022