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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) RAPPORT ANNUEL 2002

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DBF 03.8 du 24 octobre 2003

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2002 UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 03.8 du 24 octobre 2003

MESURES FISCALES 2004

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 03.7 du 26 septembre 2003

FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION. LOT 2 : COMMUNICATIONS LOCALES, NATIONALES ET INTERNATIONALES ISSUES DU SITE PRINCIPAL. AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 03.7 du 26 septembre 2003

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2002

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 03.5 du 6 juin 2003

COMPTE ADMINISTRATIF 2002

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 03.5 du 6 juin 2003

COMPTE DE GESTION 2002

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 03.5 du 6 juin 2003

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2002

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 03.5 du 6 juin 2003

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°5 DBF 03.5 du 6 juin 2003

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°6 DBF 03.5 du 6 juin 2003

FOURNITURE ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES DE LA VILLE LOT 1: PHOTOCOPIEURS NOIR ET BLANC - AVENANT AU MARCHÉ

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°7 DBF 03.5 du 6 juin 2003

MISSIONS GÉOTECHNIQUES POUR ÉLABORATION DE PROJETS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DBF 03.4 du 25 avril 2003

BUDGET PRIMITIF 2003 RAPPORT DE PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 03.1 du 31 janvier 2003

TAUX DE FISCALITÉ 2003

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 03.1 du 31 janvier 2003

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - REFINANCEMENT DE DEUX EMPRUNTS DEXIA CRÉDIT LOCAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 03.1 du 31 janvier 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022