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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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COMPTE ADMINISTRATIF 2006

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 07.5 du 15 juin 2007

COMPTE DE GESTION 2006

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 07.5 du 15 juin 2007

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2006

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 07.5 du 15 juin 2007

MESURES FISCALES POUR 2008

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 07.5 du 15 juin 2007

ADMINISTRATION COMMUNE - MODALITÉS DU FINANCEMENT PARTAGÉ DES SERVICES COMMUNS

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°5 DBF 07.5 du 15 juin 2007

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°6 DBF 07.5 du 15 juin 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°7 DBF 07.5 du 15 juin 2007

ASSOCIATION BRIDGE CLUB QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - RENÉGOCIATION D'UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA STÉ GÉNÉRALE (GARANTIE INITIALE ACCORDÉE PAR DÉLIBÉRATION DU 4/11/94)

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°8 DBF 07.5 du 15 juin 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DBF 07.4 du 27 avril 2007

ASSOCIATION LA TOUR NEVET - GARANTIE D' EMPRUNT - RENOUVELLEMENT DE MATÉRIEL ET AMÉNAGEMENT DES BÂTIMENTS DE LA RETRAITE À QUIMPER

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 07.4 du 27 avril 2007

SIGNATURE D'AVENANTS AUX MARCHÉS PASSÉS PAR LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DBF 07.3 du 23 mars 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°2 DBF 07.3 du 23 mars 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DBF 07.2 du 23 février 2007

RAPPORT SUR L'ÉQUILIBRE DU BUDGET PRIMITIF 2007

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 07.1 du 26 janvier 2007

TAUX DE FISCALITÉ 2007

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 07.1 du 26 janvier 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022