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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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AMÉNAGEMENT DU SITE DE LA PROVIDENCE - APPROBATION DU BILAN PRÉVISIONNEL ACUTALISÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 11.6 du 30 septembre 2011

DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE PARKING DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 11.6 du 30 septembre 2011

AMÉANGEMENT DU COEUR DE KERVOUYEC - CESSION DE TERRAIN À NEXITY

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 11.6 du 30 septembre 2011

AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE DÉVIATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT GAZ AU NORD DE LA COMMUNE

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°5 DDU 11.6 du 30 septembre 2011

ACQUISITIONS AUPRÈS DE M. MISLIWICE ET DE L'OPAC AVENUE DE TY PONT

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°6 DDU 11.6 du 30 septembre 2011

ACQUISITION IMMEUBLE 89, ROUTE DE BREST

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°7 DDU 11.6 du 30 septembre 2011

ACQUISITION, AVENUE DE REMSCHEID AUPRÈS DE LA CONGRÉGATION DES FILLES DE JÉSUS POUR LA CRÉATION D'UN ARRÊT DE BUS

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°8 DDU 11.6 du 30 septembre 2011

CESSION DE TERRAIN À M. CAROFF ET MADEMOISELLE BELLANGER RUE DU PRÉFET ALDÉRIC LECOMTE

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°9 DDU 11.6 du 30 septembre 2011

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

AMÉNAGEMENT DE LA PLACE TERRE AU DUC ET DE SES ABORDS - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°10 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°11 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

CESSION DE TERRAIN À KERADENNEC AU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°12 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

PROJET D'ECO QUARTIER À LINEOSTIC - MODALITÉS DE LA CONCERTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

AMÉNAGEMENT D'UN COEUR DE QUARTIER À KERVOUYEC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

ACQUISITIONS GRATUITES DE VOIES AUPRÈS DE L'OPAC EN VUE DE LEUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PRAT AR ROUZ

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°4 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022