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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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CESSION GRATUITE ALLÉE DE MEIL STANG VIHAN - RÉGULARISATION - DOSSIER GÉNÉRAL FOY INVESTISSEMENT

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°5 DDU 10.5 du 9 juillet 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE TY DOUAR

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 10.4 du 11 juin 2010

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SECTEUR DE KERVOUYEC ET RÉGLEMENT DE LA ZONE UAC

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°10 DDU 10.4 du 11 juin 2010

BILAN DES OPÉRATIONS IMMMOBILIÈRES 2009

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°11 DDU 10.4 du 11 juin 2010

CESSION GRATUITE DIAS 20 BIS ALLÉE ALEXANDRE DUMAS

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°12 DDU 10.4 du 11 juin 2010

AMÉNAGEMENT DE LA PLACE TERRE AU DUC ET DE SES ABORDS - PASSATION DES MARCHÉS DE TRAVAUX

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°14 DDU 10.4 du 11 juin 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE TY BOS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 10.4 du 11 juin 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE PRAT AR ROUZ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 10.4 du 11 juin 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE KERLAGATU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 10.4 du 11 juin 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE KERJESTIN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DDU 10.4 du 11 juin 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE KERC'HOET

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DDU 10.4 du 11 juin 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE KERDRONIOU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DDU 10.4 du 11 juin 2010

ENGAGEMENT DES PROCÉDURES D'ABROGATION DES PAZ, DES ZAC DE KERC'HOET, DE KERDRONIOU, DE KERJESTIN, DE KERLAGATU, DE PRAT AR ROUZ, DE TY BOS, DE TY DOUAR ET DE MODIFICATION DU POS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DDU 10.4 du 11 juin 2010

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SECTEUR DE KERADENNEC

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°9 DDU 10.4 du 11 juin 2010

RÉAMÉNAGEMENT DU SITE DE LA PROVIDENCE - AUTORISATION DE DÉPÔT DES AUTORISATIONS D'URBANISME

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 10.3 du 23 avril 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022