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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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MAJORATION DES DROITS À CONSTRUIRE : MODALITÉS DE CONSULTATION DU PUBLIC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 12.5 du 12 juillet 2012

ACQUISITION D'UNE EMPRISE ALLÉE SULLY AUPRÈS DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE STANG BIHAN

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°2 DDU 12.5 du 12 juillet 2012

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS POULMARC'H BEAUGENDRE ROUTE DE BREST

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°3 DDU 12.5 du 12 juillet 2012

CESSION À LA SAFI SECTEUR DE KERMOYSAN

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°4 DDU 12.5 du 12 juillet 2012

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL - KERMOYSAN

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°5 DDU 12.5 du 12 juillet 2012

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE ROUTIER COMMUNAL ET VENTE À QUIMPER COMMUNAUTÉ DU CHEMIN DE LOCMARIA LANN

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°6 DDU 12.5 du 12 juillet 2012

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN SITUÉ RUE JULES VERNE AUPRÈS DE GRDF ET POSE D'UN CÂBLE PROTECTION CATHODIQUE DE LIAISON SUR LE SITE DE L'EAU BLANCHE

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°7 DDU 12.5 du 12 juillet 2012

CONVENTION GRDF ALLÉE MARC ELDER

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°8 DDU 12.5 du 12 juillet 2012

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 12.4 du 8 juin 2012

PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DU SITE DE LA CASERNE - RUE BOURG LES BOURGS. ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ 33 RUE DE PONT L'ABBÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 12.4 du 8 juin 2012

PROJET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL RUE DE VENDÉE ET OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 12.4 du 8 juin 2012

ACQUISITION AVENUE DE REMSCHEID, AUPRÈS DE LA CONGRÉGATION DES FILLES DE JÉSUS POUR LA CRÉATION D'UN ARRÊT DE BUS

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°4 DDU 12.4 du 8 juin 2012

CESSION DE TERRAIN À MADAME ET MONSIEUR LOZACHMEUR ALLÉE SULLY

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°5 DDU 12.4 du 8 juin 2012

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2011

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DDU 12.4 du 8 juin 2012

RELOGEMENT DE LA CRÈCHE 'LES BONS PETITS DIABLES' ACQUISITION D'UN LOCAL À KERVOUYEC

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°7 DDU 12.4 du 8 juin 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022