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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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ACQUISITION D'UN TERRAIN À KERNOTER

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°7 DDU 10.7 du 5 novembre 2010

CESSION D'UN DÉLAISSÉ SITUÉ RUE D'OUESSANT

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°8 DDU 10.7 du 5 novembre 2010

CESSION DE TERRAIN ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - DOSSIER KERNEVEZ - GUET ROUTE DE PLOGONNEC

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°9 DDU 10.7 du 5 novembre 2010

AMÉNAGEMENT DE LA PROVIDENCE - CONVENTION AVEC LA FONDATION MASSÉ TREVIDY

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 10.6 du 24 septembre 2010

PROJET DE VENTE PAR L'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE DE 60 LOGEMENTS SOCIAUX À KERMOYSAN

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°2 DDU 10.6 du 24 septembre 2010

ZAD DE KERVOALIC - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ LAURENT

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°3 DDU 10.6 du 24 septembre 2010

CESSION GRATUITE CASTORAMA ROUTE DE BÉNODET

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°4 DDU 10.6 du 24 septembre 2010

CESSION DE TERRAIN À MME ENNE - ROUTE DE BÉNODET

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°5 DDU 10.6 du 24 septembre 2010

CESSION DE TERRAIN À M. ET MME PENNEC ALLÉE ALEXANDRE DUMAS

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°6 DDU 10.6 du 24 septembre 2010

ACQUISITION GRATUITES DE VOIES EN VUE DE LEUR CLASSEMENT DANS EL DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°7 DDU 10.6 du 24 septembre 2010

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CANALISATION D'EAU POTABLE RUE DE LA TERRE NOIRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DDU 10.6 du 24 septembre 2010

ACQUISITION GRATUITE DE DIVERSES VOIES AUPRÈS DES CONSORTS BERNARD

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°1 DDU 10.5 du 9 juillet 2010

ACQUISITION STYLE CUISINE 108, VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°2 DDU 10.5 du 9 juillet 2010

CESSION DE PRAT MARIA À L'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 10.5 du 9 juillet 2010

CESSION GRATUITE À IMMOPARK ALLÉE DE TRÉQUÉFFELEC

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°4 DDU 10.5 du 9 juillet 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022