• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


Page 10/18
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

ACQUISITION AUPRÈS DE LA SODEXA AVENUE DE TY NAY

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°5 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

ACQUISITION DE TERRAINS ZAD DE PARK OLIER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

PROJET DE VENTE PAR ESPACIL HABITAT DE 23 LOGEMENTS SOCIAUX À KERVEGUEN ET AU BRADEN

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°7 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION AU PROFIT DE LA SCI NOVA

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°8 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

CONVENTION ERDF - ILOT VENDÉE

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°9 DDU 11.5 du 8 juillet 2011

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2010

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 11.4 du 10 juin 2011

AUTORISATIONS AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE DU FINISTÈRE DE RÉALISER DES TRAVAUX AFIN D'AMÉNAGER EN SOUTERRAIN LA BASSE TENSION ET L'ÉCLAIRAGE PUBLIC ALLÉE DE KERNISY

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°2 DDU 11.4 du 10 juin 2011

AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION VILLE DE QUIMPER/QUIMPER COMMUNAUTÉ/SYMESCOTO

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°3 DDU 11.4 du 10 juin 2011

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°4 DDU 11.4 du 10 juin 2011

PLATEFORME D'INSTRUCTION COMMUNAUTAIRE DES AUTORISATIONS D'URBANISME - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 11.3 du 29 avril 2011

HABILITATION DU MAIRE À DÉPOSER DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DDU 11.3 du 29 avril 2011

PROPRIÉTÉS COMMUNALES SITUÉES À PENVILLERS - LA CROIX DES GARDIENS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 11.3 du 29 avril 2011

CESSION DE L'ANCIENNE BIBLIOTHÈQUE 9, RUE TOUL AL LAËR À L'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 11.3 du 29 avril 2011

CESSION GRATUITE DE PARCELLES À KERVEGUEN

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°5 DDU 11.3 du 29 avril 2011

CONVENTIONS ERDF RUE DE PICARDIE

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°6 DDU 11.3 du 29 avril 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022