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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) 2011-2016 DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AVIS DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 11.2 du 11 mars 2011

ADHÉSION À LA MAISON DE L'ARCHITECTURE DE BRETAGNE

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°2 DDU 11.2 du 11 mars 2011

PROJET DE CRÉATION D'UN ENSEMBLE COMMERCIAL ROUTE DU LOC'H CONVENTION S.A.S MALUCA

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 11.2 du 11 mars 2011

MISE EN PLACE D'UN DROIT DE PRÉEMPTION EN CAS DE VENTE SUR SAISIE DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE D'UNE PERSONNE EN DIFFICULTÉ

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°4 DDU 11.2 du 11 mars 2011

CESSION À ESPACIL RUE DE VENDÉE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DDU 11.2 du 11 mars 2011

ACQUISITION DE TERRAINS VALLON DE KERMABEUZEN

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°6 DDU 11.2 du 11 mars 2011

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE - PASSATION DES MARCHÉS DE TRAVAUX

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 11.1 du 11 février 2011

ACQUISITION D'UN GARAGE SIS 11/13 RUE DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°2 DDU 11.1 du 11 février 2011

ACQUISITION QUÉMÉRÉ ZONE DE TY BOS

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°3 DDU 11.1 du 11 février 2011

ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DÉFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 10.8 du 17 décembre 2010

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS CORNIC RUE AYMARD DE BLOIS

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°10 DDU 10.8 du 17 décembre 2010

CESSION OPAC AVENUE AUGUSTE GANTIER

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°11 DDU 10.8 du 17 décembre 2010

CESSION GRATUITE PAR LES CONSORTS LESUEUR-NEHR ALLÉE ALEXANDRE DUMAS

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°12 DDU 10.8 du 17 décembre 2010

CONSTITUTION DE SERVITUDE À TITRE GRATUIT PÔLE MAX JACOB

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°13 DDU 10.8 du 17 décembre 2010

CONVENTION DE SERVITUDE RÉSEAU GAZ ALLÉE LOUISE MICHEL

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°14 DDU 10.8 du 17 décembre 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022