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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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LOGEMENT : DEMANDE D'AGRÉMENT AU NOUVEAU DISPOSITIF D'INVESTISSEMENT LOCATIF INTERMÉDIAIRE DIT "DUFLOT" POUR LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DDU 13.2 du 22 mars 2013

CLASSEMENT D'UNE PARCELLE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - RUE CÉLESTIN FREINET

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DDU 13.1 du 8 février 2013

DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE EMPRISE PUBLIQUE - RUE DE ROZOLEN EN VUE DE SA CESSION À MADAME LALY

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DDU 13.1 du 8 février 2013

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS SHARMA 91, ROUTE DE BREST

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°3 DDU 13.1 du 8 février 2013

ACQUISITION D'UNE EMPRISE AUPRÈS DU GROUPE CASINO (GÉANT) RUE DU PRÉSIDENT SADATE POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN ARRÊT DE BUS

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°4 DDU 13.1 du 8 février 2013

RELOGEMENT MAISON DE QUARTIER DU CORNIGUEL - ACQUISITION D'UN LOCAL CHEMIN DE KERLAGATU

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°1 DDU 12.8 du 21 décembre 2012

MISE EN COMPATIBILITÉ DU P.O.S. POUR L'EXTENSION DU PALAIS DE JUSTICE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 12.8 du 21 décembre 2012

AMÉNAGEMENT DU SITE DE LA PROVIDENCE - AVENANT 2 AU LOT 2 (RÉSEAUX SOUPLES ET ÉCLAIRAGE)

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 12.8 du 21 décembre 2012

BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DE L'OPAC - RUE HENRI BARBUSSE

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°4 DDU 12.8 du 21 décembre 2012

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS BONNEAU / LE BESCOND - VALLÉE DE KERMABEUZEN

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°6 DDU 12.8 du 21 décembre 2012

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS PHILIPPE - CHEMIN DE KERMAHONNET

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°7 DDU 12.8 du 21 décembre 2012

CONVENTION ERDF - ROUTE DU LOC'H

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°8 DDU 12.8 du 21 décembre 2012

CONVENTION GRDF - RUE DE MAINE

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°9 DDU 12.8 du 21 décembre 2012

ELABORATION DES AIRES DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) EN REMPLACEMENT DES ZONES DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER (ZPPAUP) - MISE À L'ÉTUDE, MODALITÉS DE LA CONCERTATION, CONSTITUTION DE L'INSTANCE CONSULTATIVE, PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 12.7 du 9 novembre 2012

VIABILISATION DE L'ÉCO-LOTISSEMENT DE KERVOUYEC - AVENANT AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 12.7 du 9 novembre 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022