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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DÉLAISSÉ DE VOIRIE - AVENUE DE TI PONT KERVOUYEC ET RÉTROCESSION DES ESPACES COMMUNS DE L'ÉCO-LOTISSEMENT DE KERVOUYEC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 12.7 du 9 novembre 2012

ACQUISITION MASSABIAU - ZONE DE TY BOS KERSALIOU

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°4 DDU 12.7 du 9 novembre 2012

CESSION NORTEX, 13 RUE TREUZ

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°5 DDU 12.7 du 9 novembre 2012

CESSION À L'OPAC SECTEUR DU CORNIGUEL

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°6 DDU 12.7 du 9 novembre 2012

CESSION DE TERRAIN À MONSIEUR PENNEC LIEUDIT KERC'HOET

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°7 DDU 12.7 du 9 novembre 2012

CESSION DE TERRAIN À MADAME LALY RUE DE ROZOLEN

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°8 DDU 12.7 du 9 novembre 2012

VENTE PAR L'OPAC D'UN LOGEMENT SOCIAL À MONSIEUR ET MADAME LE QUILLIEC RUE DU PAPE LÉON XIII

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°9 DDU 12.7 du 9 novembre 2012

RÉGULARISATION FONCIÈRE - ALLÉE DES SEIZ BREUR

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°1 DDU 12.6 du 28 septembre 2012

IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DDU 12.6 du 28 septembre 2012

ESPACIL CONSTRUCTION RÉTROCESSION DE VOIES EN VUE DE LEUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - SECTEUR DU GRAND SÉMINAIRE

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°3 DDU 12.6 du 28 septembre 2012

ACQUISITION D'UN GARAGE SIS 11/13 RUE DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°4 DDU 12.6 du 28 septembre 2012

ECO-QUARTIER DE KERVOUYEC - VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ POLIMMO POUR LA RÉALISATION DE LOGEMENTS COLLECTIFS EN ACCESSION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DDU 12.6 du 28 septembre 2012

ECO-QUARTIER DE KERVOUYEC - VENTE D'UN TERRAIN À AIGUILLON CONSTRUCTION POUR LA RÉALISATION DE VINGT LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DDU 12.6 du 28 septembre 2012

CESSION DE PROPRIÉTÉS COMMUNALES CONTIGUËS AU PARC DES EXPOSITIONS

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°7 DDU 12.6 du 28 septembre 2012

AVIS SUR LE PLU DE LA COMMUNE DE BRIEC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DDU 12.6 du 28 septembre 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022