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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION ERDF RUE DE KERJESTIN

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°2 DDU 12.1 du 3 février 2012

BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DE L'OPAC RUE HENRI BARBUSSE

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°3 DDU 12.1 du 3 février 2012

PROJET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL À KERMOYSAN ET OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°1 DDU 11.8 du 16 décembre 2011

ECHANGE DE TERRAINS VILLE DE QUIMPER : MADAME ET MONSIEUR JEAN ALLÉE LOUIS FEUNTEUN

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DDU 11.8 du 16 décembre 2011

ACQUISITION ALLÉE DE ROME AUPRÈS DE L'OPAC POUR LA CRÉATION D'UN ARRÊT BUS

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°3 DDU 11.8 du 16 décembre 2011

ACQUISITION AUPRÈS DE LA SODEXA ZAC DE TY NAY

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°4 DDU 11.8 du 16 décembre 2011

CESSION GRATUITE À TRÉQUÉFFÉLEC - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION DU 30 SEPTEMBRE 2011

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DDU 11.8 du 16 décembre 2011

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DDU 11.8 du 16 décembre 2011

CONVENTION ERDF - CROAS CAER

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DDU 11.7 du 4 novembre 2011

ACQUISITION D'UNE EMPRISE VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN AUPRÈS DU SYNDICAT DES COPOPRIÉTAIRES DSE LA RÉSIDENCE DU JARDIN DE CORNOUAILLE

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DDU 11.7 du 4 novembre 2011

ACQUISITION CONSORTS RÉSONNET ZONE DE TY BOS

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°3 DDU 11.7 du 4 novembre 2011

ACQUISITION LE CORRE ZAD DE KERVOALIC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 11.7 du 4 novembre 2011

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS GUYADER D'UN TERRAIN À KERNOTER

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°5 DDU 11.7 du 4 novembre 2011

AVIS SUR LE PROJET DU SCOT DE L'ODET

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 11.6 du 30 septembre 2011

CESSION GRATUITE ALLÉE DE TRÉQUEFFELEC DOSSIER PICARD SURGELES

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°10 DDU 11.6 du 30 septembre 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022