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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ESPACES COMMUNS KERBABIC ET SECTEUR DU GRAND SÉMINAIRE - CESSIONS À LA VILLE

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°6 DDU 13.5 du 12 juillet 2013

ACQUISITION AUPRÈS DE CONSORTS LE GARS - CHEMIN DE KERROUÉ

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°7 DDU 13.5 du 12 juillet 2013

AVIS SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME D'ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°8 DDU 13.5 du 12 juillet 2013

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2012

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°9 DDU 13.5 du 12 juillet 2013

COMMUNE DE QUIMPER - PROJETS D'ARRÊTÉS DE PROTECTION DE BIOTOPE DES SITES DE KEROGAN, STANG ZU ET TOULVEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 13.4 du 7 juin 2013

CESSION À LA SAFI DU LOT 27 DANS LE CENTRE COMMERCIAL DE KERMOYSAN - 1, RUE DU DAUPHINÉ

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°1 DDU 13.3 du 26 avril 2013

CESSION ESPACIL À KERMOYSAN - MODIFICATION DU COMPROMIS DE VENTE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 13.3 du 26 avril 2013

CONVENTIONS GRDF-ERDF-KERUSTUM

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°3 DDU 13.3 du 26 avril 2013

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE CANALISATION D'EAUX PLUVIALES 107 AVENUE DE TY BOS

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°1 DDU 13.2 du 22 mars 2013

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE GAZ - ALLÉE DE PENANCREACH

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°2 DDU 13.2 du 22 mars 2013

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN SITUÉ PLACE DENIS BERARDIER AUPRÈS DE GRDF POUR L'EXTENSION DU RÉSEAU GAZ DE VILLE

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°3 DDU 13.2 du 22 mars 2013

ADHÉSION ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À LA MAISON DE L'ARCHITECTURE ET DES ESPACES EN BRETAGNE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 13.2 du 22 mars 2013

ACQUISITION NABAD - RUE HENT KAMM

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°5 DDU 13.2 du 22 mars 2013

ACQUISITION GRATUITE DE L'ALLÉE DE ROZARGUER POUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°6 DDU 13.2 du 22 mars 2013

CESSION DE TERRAIN PAR MADAME RISSEL- ZONE DE KERVALGUEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DDU 13.2 du 22 mars 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022