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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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DÉSAFFECTATION ET ALIÉNATION DE PARTIES DE CHEMINS RURAUX - KERLIVIDIC DOSSIERS POULIQUEN - LE CAIN - LE DOARÉ

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°14 DDU 10.2 du 12 mars 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DES POMMIERS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 10.2 du 12 mars 2010

SUPPRESSION DELA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DES CÈDRES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 10.2 du 12 mars 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE KERNÉVEZ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 10.2 du 12 mars 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE KERGONAN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DDU 10.2 du 12 mars 2010

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE BÉCHARLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DDU 10.2 du 12 mars 2010

SUPPRESSION DELA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE KERROUÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DDU 10.2 du 12 mars 2010

ENGAGEMENT DES PROCÉDURES D'ABROGATION DES PAZ DES ZAC DE BÉCHARLE, DE KERROUÉ, DES CÈDRES, DES POMMIERS, DE KERGONAN ET DE KERNÉVEZ ET DE MODIFICATION DU POS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DDU 10.2 du 12 mars 2010

IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°9 DDU 10.2 du 12 mars 2010

CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR LA MISE EN PLACE DU PASS FONCIER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 10.1 du 29 janvier 2010

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIE

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°1 DDU 09.10 du 18 décembre 2009

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE-BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DU PROJET

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 09.10 du 18 décembre 2009

DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU PARKING ET DE LA VOIRIE DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 09.10 du 18 décembre 2009

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE KERVOUYEC BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DU DOSSIER DE RÉVISION SIMPLIFIÉE

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DDU 09.9 du 20 novembre 2009

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE KERDRONIOU IV BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DU DOSSIER DE RÉVISION SIMPLIFIÉE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 09.9 du 20 novembre 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022