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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES HABITANTS DU BRADEN POUR L'IMPLANTATION D'UN CHAI À LA FERME DU BRADEN

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°8 DAG 09.4 du 24 avril 2009

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DAG 09.3 du 27 mars 2009

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DAG 09.3 du 27 mars 2009

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°3 DAG 09.3 du 27 mars 2009

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°4 DAG 09.3 du 27 mars 2009

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°5 DAG 09.3 du 27 mars 2009

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°6 DAG 09.3 du 27 mars 2009

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°7 DAG 09.3 du 27 mars 2009

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°8 DAG 09.3 du 27 mars 2009

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°9 DAG 09.3 du 27 mars 2009

Rapporteur Martine PETIT - Délibération N°1 DAG 09.2 du 27 février 2009

Rapporteur Brigitte DAVID - Délibération N°2 DAG 09.2 du 27 février 2009

Rapporteur Martine PETIT - Délibération N°3 DAG 09.2 du 27 février 2009

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°4 DAG 09.2 du 27 février 2009

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°5 DAG 09.2 du 27 février 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022