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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 14/19
Ordre chronologique inversé
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Rétrocession des espaces communs du lotissement communal de Kervouyec Instauration de servitudes et régularisations foncières avec les co-lotis

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°6 du 2 octobre 2015

Secteur de Kervouyec Cession à Nexity - Général Foy Investissement Rectificatif

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°7 du 2 octobre 2015

Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°1 du 9 juillet 2015

Cession au Département Tourbière de Toulven

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°2 du 9 juillet 2015

Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°3 du 9 juillet 2015

Acquisition d'une emprise auprès de madame Caillarec rue Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°4 du 9 juillet 2015

Acquisition gratuite auprès de l'OPAC de parcelles allée René François Le Men et rue du Coteau de Kermabeuzen en vue de leur intégration dans le domaine public communal

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°5 du 9 juillet 2015

Vente par adjudication des propriétés communales situées 63 rue de la Providence et 22 rue des Réguaires

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°6 du 9 juillet 2015

Convention de servitudes ERDF Pôle Max Jacob - Lieu-dit Croaz Caer

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°7 du 9 juillet 2015

Modification du bail emphytéotique - rue de Kergariou

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°10 du 5 juin 2015

Acquisition auprès de madame Marcillac - allée de Ker Anna

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°11 du 5 juin 2015

Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°12 du 5 juin 2015

Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°13 du 5 juin 2015

Convention de servitude auprès de la SCI G.R - avenue Charles Tillon

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°14 du 5 juin 2015

Convention de servitudes ERDF au lieudit Le Brieux

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°15 du 5 juin 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022