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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 15/19
Ordre chronologique inversé
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Convention de servitude ERDF au Braden

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°16 du 5 juin 2015

Convention de servitude ERDF - Le Quinquis

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°17 du 5 juin 2015

Actualisation des tarifs 2015 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°5 du 5 juin 2015

Gestion des biens acquis par Foncier de Bretagne sur le secteur de la Gare - convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°6 du 5 juin 2015

Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°7 du 5 juin 2015

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Bilan de la concertation - Délégation de maîtrise d'ouvrage

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°8 du 5 juin 2015

Bilan des opérations immobilières 2014

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°9 du 5 juin 2015

Désaffection du chemin rural de Kernugen Vihan en vue de son aliénation

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°1 du 30 avril 2015

Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°2 du 30 avril 2015

Echange de terrains entre la ville de Quimper et les consorts Balannec Secteur du Petit Guélen

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°3 du 30 avril 2015

Acquisition d'une emprise auprès de la SCI Jacuz - Route de Cuzon

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°3 du 20 mars 2015

Convention de servitude ERDF - Kervouyec

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°4 du 20 mars 2015

Programmation ANRU - Cession à Bretagne Ouest Accession (BOA)

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°11 du 30 janvier 2015

Réalisation d'un projet de 36 logements locatifs par l'OPAC 124, vieille route de Rosporden - Participation de la ville de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°12 du 30 janvier 2015

Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°13 du 30 janvier 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022