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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Liaison piétonne entre la rue Henri de Bournazel et le parking de la Providence - Cession gratuite par la SARL Bâtir et la copropriété Le Stéïr/Les Berges du Centre

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°14 du 30 janvier 2015

Cession par la ville à Aiguillon Construction - ZAC du Braden

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°15 du 30 janvier 2015

Cession gratuite par les consorts Roue - Carrefour de la rue Henri de Bournazel et de l'allée Charles Péguy

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°16 du 30 janvier 2015

Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Stephan

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°17 du 30 janvier 2015

Convention de servitude ERDF - Bois de Kermoysan

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°18 du 30 janvier 2015

Constitution de servitude rue de la Terre Noire

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°19 du 30 janvier 2015

Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°20 du 30 janvier 2015

Acquisition d'emprises rue du Frugy / rue Marie Curie pour un aménagement de voirie

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°1 du 12 décembre 2014

Cession d'une emprise à madame Bontonnou et monsieur Le Floc'h - Rue Léo Lagrange

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°2 du 12 décembre 2014

Constitution de servitudes ERDF- Bois du Corniguel

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°3 du 12 décembre 2014

Constitution de servitude- Ecole maternelle des Pommiers

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°4 du 12 décembre 2014

Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°5 du 12 décembre 2014

Secteur de Kervilou - Projet de convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne (DDU)

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°1 du 7 novembre 2014

Cession à Bretagne Ouest Accession-Rue Paul Borossi (DDU)

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°2 du 7 novembre 2014

Cession de terrain à CIRMAD - Modification du projet - Rétrocession des voies (DDU)

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°3 du 7 novembre 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022