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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
132 délibérations132 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 11.1 - Séance du 11 février 2011

Insertion d'annonces d'offres d'emploi - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°4 DRH 11.1 - Séance du 11 février 2011

Convention ville d'art et d'histoire avec Quimper Communauté et l'office du tourisme Quimper en Cornouaille

Délibération N°1 MGP 11.1 - Séance du 11 février 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°4 DRH 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Réalisation de formations-actions aux gestes et postures en activités professionnelles - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Contribution de la Ville de Quimper à la prévoyance du personnel

Délibération N°2 DRH 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Réhabilitation du parc des expositions de Penvillers et création d'un centre de congrès au Chapeau Rouge à Quimper

Délibération N°1 MGP 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

SAFI - augmentation du capital social par incorporation de réserves - modification statutaire

Délibération N°6 DBF 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Compte de gestion 2009

Délibération N°2 DBF 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Compte administratif 2009

Délibération N°1 DBF 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Affectation des résultats de l'exercice 2009

Délibération N°3 DBF 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DBF 10.4 - Séance du 11 juin 2010

taux de rémunération

Délibération N°2 DRH 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022