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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
132 délibérations132 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTIONS 2009

Délibération N°3 DAG 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

AVENANT N°3 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES SIGNÉE ENTRE LES VILLE DE QUIMPER ET D'ERGUÉ GABÉRIC POUR LES ACHATS DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Délibération N°4 DBF 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 11 AVRIL 2008 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Délibération N°1 DRH 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

RAPPORT ANNUEL 2008 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE QUIMPER-COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°4 DBF 09.5 - Séance du 12 juin 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 09.5 - Séance du 12 juin 2009

Compte rendu sur l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 09.3 - Séance du 27 mars 2009

CESSION DE L'ABATTOIR DE KERGONAN

Délibération N°1 DDET 09.3 - Séance du 27 mars 2009

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2009

Délibération N°2 DDET 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Conception graphique, mise en page et impression des supports de communication externe de la ville de Quimper et de Quimper communauté - Groupement de commandes

Délibération N°3 DBF 09.2 - Séance du 27 février 2009

Résiliation du contrat d'affermage de l'abattoir de Kergonan en vue de sa cession et signature d'une convention d'occupation précaire

Délibération N°1 DDET 09.2 - Séance du 27 février 2009

Médecins pédiatres des crèches

Délibération N°2 DRH 09.2 - Séance du 27 février 2009

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 09.2 - Séance du 27 février 2009

Subventions au CCAS

Délibération N°1 DS 09.2 - Séance du 27 février 2009

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Indemnité de conseil au receveur

Délibération N°2 DBF 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022