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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
132 délibérations132 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Contribution de la ville de Quimper aux frais de transport du personnel

Délibération N°3 DRH 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Prix de location de l'atelier relais à Corniguel à la société International Nautic services

Délibération N°1 ECO 10.4 - Séance du 11 juin 2010

service d'astreinte : attribution d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de catégorie B

Délibération N°2 DRH 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Contrat d'assurances 'prévoyance sociale du personnel - Maintien du salaire' - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Subventions économiques 2010

Délibération N°1 ECO 10.3 - Séance du 23 avril 2010

CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ASSISTANT SOCIO-ÉDUCATIF MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 10.2 - Séance du 12 mars 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 10.2 - Séance du 12 mars 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

RECENSEMENT DE LA POPULATION - RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS

Délibération N°1 DRH 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

PRIEURÉ DE LOCMARIA AVENANTS AUX BAUX DE LOCATION

Délibération N°1 DDET 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

ORGANISATION DE L'OPÉRATION 'FAÎTES DE LA CRÉATION REPRISE D'ENTREPRISES EN CORNOUAILLE'

Délibération N°2 DDET 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022