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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
132 délibérations132 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Adhésions et subventions 2012

Délibération N°8 DAG 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Abrogation du titre d'existence légale de la congrégation de l'Adoration Perpétuelle du Saint Sacrement - Avis du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Heures effectuées en dehors des horaires de travail liées aux inondations en période de grandes marées et d'évènements "inondation" potentiels ou avérés

Délibération N°1 DRH 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 12.1 - Séance du 3 février 2012

Régularisation convention des travaux du restaurant inter administratif

Délibération N°1 DRH 12.1 - Séance du 3 février 2012

Reprise d'Henriot Quimper : location et vente d'une partie du site de Locmaria à l'entreprise

Délibération N°2 ECO 12.1 - Séance du 3 février 2012

Refacturation des plateaux repas livrés par le Symoresco à la salle de restauration du centre technique

Délibération N°1 DRH 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Accompagnement d'un consultant pour le projet "prévention des risques psychosociaux " création d'un groupement de commandes

Délibération N°3 DRH 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - rapport du délagataire pour l'année 2010

Délibération N°3 DAG 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Adoption d'un nouveau réglement du compte épargne temps

Délibération N°1 DRH 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022