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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
132 délibérations132 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Réalisation d’un parcours managérial à destination des encadrants de proximité – Création d’un groupement de commande

Délibération N°3 DRH 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Réalisation de formations et d’apprentissages des techniques de prévention et réduction des troubles muscolo-squelettiques en activité professionnelle – Création d’un groupement de commande

Délibération N°4 DRH 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 DRH 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Protection social complémentaire – risque prévoyance – Choix de l’organisme d’assurance

Délibération N°1 DRH 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°6 DRH 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Subventions aux syndicats

Délibération N°3 DAG 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Espace Denise Larzul : modification du cahier des charges d'utilisation

Délibération N°2 DAG 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 DRH 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°4 DRH 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Restaurants inter-administratifs : participation de la collectivité

Délibération N°2 DRH 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Convention-cadre portant sur le fonctionnement des restaurants inter-administratifs

Délibération N°1 DRH 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°6 DRH 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Modification des statuts de Quimper Communauté - Nouvelle composition du conseil communautaire Accord sur le nombre et la répartition des délégués et rajout d'une compétence facultative relative aux abribus

Délibération N°1 DAG 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Participation de la collectivité au risque prévoyance : publicité et mise en concurrence pour l'établissement d'une convention de participation

Délibération N°3 DRH 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022