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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
132 délibérations132 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 DRH 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Vente d'un terrain à la société Elbé Fruits - Parc d'activités du Guélen

Délibération N°1 ECO 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Prix de location de l'atelier relais du Corniguel à la société international Nautic Services

Délibération N°3 ECO 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Vente du centre routier à la société Latitude Automobiles - Parc d'activités du Guélen

Délibération N°2 ECO 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

COMPTE ADMINISTRATIF 2010

Délibération N°1 DBF 11.4 - Séance du 10 juin 2011

COMPTE DE GESTION 2010

Délibération N°2 DBF 11.4 - Séance du 10 juin 2011

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2010

Délibération N°3 DBF 11.4 - Séance du 10 juin 2011

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°4 DBF 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Dégâts des eaux "salon antiquité brocante" du 11 au 14/11/2010

Délibération N°2 DBM 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Subventions et adhésions 2011

Délibération N°4 DAG 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Subventions économiques 2011

Délibération N°1 ECO 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 11.1 - Séance du 11 février 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 11.1 - Séance du 11 février 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022