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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
132 délibérations132 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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subvention de fonctionnement à l'association Cadrac'tion

Délibération N°1 DDET 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Nouvelles formules des magazines d'information communautaire et municipaux - Convention constitutive du groupement de commandes

Délibération N°1 DGS 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

Opération pluriannuelle F.I.S.A.C. de dynamisation du commerce et de l'artisanat de Quimper - Tranche II

Délibération N°1 DDET 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

Opération F.I.S.A.C. - Halles Saint François et grand marché de Quimper - Deuxième tranche

Délibération N°2 DDET 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION À LA COMMISSION CONSULTATIVE -DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

Délibération N°12 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

RÉMUNÉRATION DES ASSISTANTES MATERNELLES

Délibération N°1 DRH 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

VACATION DES MODÈLES DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°2 DRH 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Composition du comité technique paritaire et du comité d'hygiène et de sécurité de la ville, du CCAS et de la communauté d'agglomération - Elections professionnelles du 6 novembre 2008

Délibération N°2 DRH 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Rapport sur l'état de la collectivité

Délibération N°1 DRH 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Rémunération de l'archéologue

Délibération N°2 DRH 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022