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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
132 délibérations132 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Rémunération des guides conférenciers

Délibération N°1 DRH 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Le risque prévoyance : choix entre labellisation et convention de participation

Délibération N°2 DRH 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Présentation du rapport et plan pluriannuel relatif à l'accès à l'emploi titulaire

Délibération N°1 DRH 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Rapport définitif de la CRC

Délibération N°4 DBF 13.1 - Séance du 8 février 2013

Tarif du plateau repas de la salle de restauration au centre technique municipal

Délibération N°1 DBM 13.1 - Séance du 8 février 2013

Tarif du plateau repas de la salle de restauration au centre technique municipal

Délibération N°1 DBM 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Avenant n°1 à la convention ville de Quimper / Conseil général relative aux restaurants inter-administratifs

Délibération N°2 DRH 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Ratio d'avancement à l'échelon spécial de l'échelle 6

Délibération N°2 DRH 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Vente d'un terrain à Frédéric DOUX - Parc d'activité de Créac'h Gwen

Délibération N°1 ECO 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Vente de terrain à l'association Cornoualia - Parc d'activité de Kerdroniou Ouest

Délibération N°2 ECO 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022