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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges-Philippe FONTAINE
135 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Modification du tableau des emplois

Délibération N°10 - DRH - Séance du 22 septembre 2016

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2015

Délibération N°2 - POP - Séance du 22 septembre 2016

Compte administratif 2015

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Budget primitif 2016

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 4 février 2016

Budget primitif 2016

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 4 février 2016

Débat d'orientations budgétaires pour 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2015

Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

Délibération N°34 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2015

Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales

Délibération N°30 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2015

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Délibération N°31 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2015

Construction d'un bâtiment pour la DSI - Rapport pour information

Délibération N°11 - DBM - Séance du 6 novembre 2015

Association Bridge Club Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'un emprunt auprès de la Société Générale (garantie initiale accordée par délibération du 4/11/94 modifiée par délibération du 15/06/2007 suite à une première renégociation)

Délibération N°32 - DAFJ - Séance du 2 octobre 2015

Décision modificative n°2

Délibération N°33 - DAFJ - Séance du 2 octobre 2015

Vente sur Webenchères

Délibération N°54 - DBM - Séance du 9 juillet 2015

Compte de gestion de l'exercice 2014

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 5 juin 2015

Compte administratif 2014

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 5 juin 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022