• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges-Philippe FONTAINE
135 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 5/9
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Contractualisation des objectifs financiers de la commune de Quimper avec l'Etat

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 28 juin 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 28 juin 2018

Compte administratif 2017

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 28 juin 2018

Affectation des résultats de l'exercice 2017

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 28 juin 2018

Décision modificative n°1

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 28 juin 2018

Compte de gestion 2017

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 28 juin 2018

Déploiement du système de vidéo-protection

Délibération N°13 - DAS - Séance du 28 juin 2018

Avenant n°1 à la convention du 30 septembre 2015 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

Délibération N°14 - DAS - Séance du 28 juin 2018

Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente

Délibération N°10 - DRH - Séance du 28 juin 2018

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°11 - DRH - Séance du 28 juin 2018

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°12 - DRH - Séance du 28 juin 2018

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 - DRH - Séance du 28 juin 2018

Budget primitif 2018

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 8 février 2018

Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 9 novembre 2017

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 9 novembre 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022