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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges-Philippe FONTAINE
135 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République

Délibération N°13 - DAS - Séance du 13 décembre 2018

Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper 2019/2022

Délibération N°14 - DAS - Séance du 13 décembre 2018

Vente sur Webenchères

Délibération N°16 - DBM - Séance du 13 décembre 2018

RAPPORT POUR INFORMATION - Projet d'évolution des halles Saint-François : bilan des études et de la concertation

Délibération N°1 - DBM - Séance du 13 décembre 2018

Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel

Délibération N°17 - DECO - Séance du 13 décembre 2018

Ouvertures dominicales des commerces en 2019

Délibération N°18 - DECO - Séance du 13 décembre 2018

Contrat de prévoyance : participation employeur

Délibération N°11 - DRH - Séance du 13 décembre 2018

Modification du tableau des emplois

Délibération N°10 - DRH - Séance du 13 décembre 2018

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition du personnel

Délibération N°12 - DRH - Séance du 13 décembre 2018

Subventions à diverses associations notamment patriotiques

Délibération N°17 - CAB - Séance du 28 juin 2018

Organisation de l'arrivée du Tour de France 2018 à Quimper

Délibération N°15 - CAB - Séance du 28 juin 2018

Subventions relations internationales

Délibération N°18 - CAB - Séance du 28 juin 2018

Jumelage avec la ville de Remscheid : mandat spécial

Délibération N°16 - CAB - Séance du 28 juin 2018

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 28 juin 2018

Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 28 juin 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022