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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges-Philippe FONTAINE
135 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Décision modificative n°1

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 27 juin 2019

Opération nationale convention partenariale "revitalisation et animation des commerces"

Délibération N°14 - DECO - Séance du 27 juin 2019

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 - DRH - Séance du 27 juin 2019

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1

Délibération N°9 - DRH - Séance du 27 juin 2019

Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°10 - DRH - Séance du 27 juin 2019

Budget primitif 2019

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 7 février 2019

Subventions à diverses associations

Délibération N°15 - CAB - Séance du 13 décembre 2018

Tarifs municipaux 2019

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 13 décembre 2018

Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 13 décembre 2018

Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 13 décembre 2018

Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 13 décembre 2018

Décision modificative n°3

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 13 décembre 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 13 décembre 2018

Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le Sivalodet dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 13 décembre 2018

Rapport sur les orientations budgétaires 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 13 décembre 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022