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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges-Philippe FONTAINE
135 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Décision modificative n°2

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 9 novembre 2017

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 9 novembre 2017

Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper

Délibération N°5 - DBM - Séance du 9 novembre 2017

Modification du tableau des emplois

Délibération N°6 - DRH - Séance du 9 novembre 2017

Fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune en matière informatique

Délibération N°2 - DSI - Séance du 9 novembre 2017

Subventions à diverses associations notamment patriotiques

Délibération N°11 - CAB - Séance du 29 juin 2017

Subventions relations internationales

Délibération N°10 - CAB - Séance du 29 juin 2017

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 29 juin 2017

Compte administratif 2016

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 29 juin 2017

Affectation des résultats de l'exercice 2016

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 29 juin 2017

Décision modificative n°1

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 29 juin 2017

Compte de gestion 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 29 juin 2017

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 29 juin 2017

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 29 juin 2017

Indemnités de fonction aux élus

Délibération N°8 - DRH - Séance du 29 juin 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022