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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges-Philippe FONTAINE
135 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Restaurants Inter-Administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents

Délibération N°9 - DRH - Séance du 29 juin 2017

Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017

Délibération N°12 - POP - Séance du 29 juin 2017

Budget primitif 2017

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 9 février 2017

Débat d'orientations budgétaires - Budget 2017

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Déplacement à Yantai (Chine) Mandat spécial

Délibération N°13 - CAB - Séance du 22 septembre 2016

Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 22 septembre 2016

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 22 septembre 2016

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 22 septembre 2016

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC dans le cadre de la restructuration de foyers (FPA Yan d'Argent, FJT Les Oiseaux et FJT Kerambellec)

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 22 septembre 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 22 septembre 2016

Soutien au commerce

Délibération N°8 - DECO - Séance du 22 septembre 2016

Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu

Délibération N°15 - DECO - Séance du 22 septembre 2016

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 - DRH - Séance du 22 septembre 2016

Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'une prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre d'une étude diagnostic et d'accompagnement dans la définition et l'élaboration d'un projet de convention pluriannuelle d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées (convention FIPHFP)

Délibération N°12 - DRH - Séance du 22 septembre 2016

Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes

Délibération N°11 - DRH - Séance du 22 septembre 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022