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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Affaires immobilières (AI)
128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION À KERDRONIOU

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 96.4 du 10 mai 1996

CESSIONS GRATUITES PERMIS DE CONSTRUIRE

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 96.4 du 10 mai 1996

ACQUISITION IMMEUBLE 9, CHEMIN DE KERVIR

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 AI 96.4 du 10 mai 1996

ECHANGE DE TERRAIN AVEC LA SCI KIC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 AI 96.4 du 10 mai 1996

CESSION DU CHEMIN DE BECHARLES

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 AI 96.4 du 10 mai 1996

ACQUISITION DE TERRAIN AU PETIT GUÉLEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 AI 96.4 du 10 mai 1996

INCENDIE ÉCOLE MATERNELLE LÉON BLUM

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°9 AI 96.4 du 10 mai 1996

RELOGEMENT D’ASSOCIATION

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 96.3 du 5 avril 1996

SERVITUDES DE PASSAGE DE CANALISATIONS À TY-BOS

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 96.3 du 5 avril 1996

CONVENTION D’OCCUPATION ET D’AMÉNAGEMENT DES TERRAINS COMMUNAUX

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 AI 96.3 du 5 avril 1996

RELOGEMENT D’ASSOCIATIONS

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 96.2 du 1 mars 1996

AVENUE DE LA FRANCE LIBRE - ACQUISITION

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 96.2 du 1 mars 1996

CESSION DE TERRAIN ZONE INDUSTRIELLE DU PETIT GUÉLEN

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 96.2 du 1 mars 1996

RÉALISATION D’UN SENTIER PIÉTONNIER À MOULIOUEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 AI 96.2 du 1 mars 1996

CRÉAC’H HARO - MISE À DISPOSITION DE TERRAIN POUR EDF

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 AI 96.2 du 1 mars 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022