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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Affaires immobilières (AI)
128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CESSION DE DÉLAISSÉ - DOSSIER STÉPHAN AVENUE DU CORNIGUEL

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 98.1 du 30 janvier 1998

DÉCLASSEMENT DE PORTIONS DU DOMAINE PUBLIC DANS LE DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL ROUTE DE BREST ET RUE DE ROZOLEN

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 98.1 du 30 janvier 1998

EXPLOITATION DU CENTRE ÉQUESTRE DE KERHUELLA

Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 97.9 du 19 décembre 1997

ACQUISITION AUPRÈS DE L'OPAC - RUE F. RABELAIS

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 97.9 du 19 décembre 1997

CESSION - CENTRE COMMERCIAL DE KERMOYSAN

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 97.9 du 19 décembre 1997

VENTE BODEREAU À KERADENNEC

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 97.9 du 19 décembre 1997

CESSION GRATUITE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA SOCIÉTÉ SIMOTTEL

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 AI 97.9 du 19 décembre 1997

MISE À DISPOSITION DE TERRAINS POUR EDF PARKING CROIX DES GARDIENS - QUARTIER ARBRE DU CHAPON

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 AI 97.9 du 19 décembre 1997

BAIL EMPHYTÉOTIQUE 1, RUE H. BARBUSSE

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 AI 97.9 du 19 décembre 1997

MISE EN PLACE DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES DE KERNISY

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 97.8 du 24 octobre 1997

CESSIONS GRATUITES ENTRE LA VILLE ET L'EURL HASSON

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 AI 97.8 du 24 octobre 1997

MAINLEVÉE PARTIELLE DU PRIVILÈGE DU VENDEUR DOSSIER MELGWEN - PETIT GUÉLEN

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 97.8 du 24 octobre 1997

TERRAINS DE FOOTBALL DE KERNILIS - BAIL EMPHYTÉOTIQUE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 97.8 du 24 octobre 1997

ACQUISITION LE BRIS 26, RUE DE LA TERRE NOIRE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 97.8 du 24 octobre 1997

ACQUISITION D'UN TERRAIN À PRAT AR ROUZ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 AI 97.8 du 24 octobre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022